Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Louis

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MARTIN, Louis

Période : 1888 - 1888

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Saint-Brieuc)
Facciata della casa che i ricorrenti Martin Luigi e Rouberto Leopoldo desiderano costruire nella regione della Buffa di questa città di Nizz...

Cote : O 4/7-80

Période : 1838 - 1838

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Martin, Louis

Cote : 31855 X 27 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1927 (octobre à décembre)
Martin, Louis

Cote : 7399 X 30 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1930 (octobre à décembre)
Martin, Louis

Cote : 26797 X 25 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1926 (octobre à décembre)
Martin, Louis

Cote : 4877 X 86 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1886
Inventaire après décès de Marie-Madeleine Christine Berrier, épouse de Louis Martin.

Cote : MC/ET/CXVI/364

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques LENOIR, 19 décembre 1750 - 3 août 1775 (étude CXVI)

Martin, Louis

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