Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fougère

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FOUGERE

Cote : 19940445/214

Période : 1909 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)
FOUGERE

Cote : F/7/9834

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
Cérémonie du 11 novembre à Ytrac : les enfants de l'école. Match de rugby à Maurs : Maurs rencontre Aurillac (réserve). Les joueurs Bardy, L...

Cote : 31 NUM 6700-6703

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
Nom du candidat à un poste de l'administration préfectorale : Fougère

Cote : F/1DI/90

Période : 1870 - 1880

Fonds : Intérieur; Bureau du Personnel : Candidatures administratives (1830-1895)
Délivrance de legs concernant les légataires Fougère

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean BONTEMPS, 16 janvier 1731 - octobre 1786 (étude XLV)
Fougère Georges Jules

Cote : 19850675/80/2

Période : 1948 - 1949

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de la section analyse écono...
Viaduc de Morlaix / Fougère.

Cote : 4 Fi 71

Période : 1801 - 1900

Fonds : Tirages photographiques au format inférieur à 24 x 30 cm (4 Fi)

Fougère

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