Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil de prud'hommes

Résumé de votre recherche :

Tribunal de Grande Instance de Gap

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Conseil des prud'hommes de Gap et Briançon : circulaires, correspondance.

Cote : 1343 W 1196

Période : 1978 - 1979

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Conseil de Prud'hommes de Gap et de Briançon. - Fonctionnement, statistiques : correspondance.

Cote : 1343 W 1197

Période : 1954 - 1979

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Conseil des Prud'hommes

Cote : 1343 W 1196-1200

Période : 1954 - 1979

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Création, fonctionnement, généralités : procès-verbaux de réunion, correspondance.

Cote : 1343 W 1198

Période : 1954 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Décorations, enquêtes : arrêtés, correspondance.

Cote : 1343 W 1199

Période : 1965 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Décorations, enquêtes : arrêtés, correspondance.

Cote : 1343 W 1200

Période : 1978 - 1979

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap

Conseil de prud'hommes

6 contenus liés

Liens