Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parti communiste français (PCF)

Description :

parti politique français

Source :

Wikidata : Parti communiste français

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Elections législatives du 26 avril 1936, générales du 21 octobre 1945 et du 2 juin 1946, municipales de 1947 et du 26 avril 1953, cantonales...

Cote : 4296W1

Période : 1936 - 1955

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections primaires des conseillers de la République (24 novembre 1946).

Cote : 4296W2

Période : 1946 - 1946

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1945.

Cote : 4296W3

Période : 1945 - 1945

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 7 et 14 octobre 1951 et 7 juin 1953.

Cote : 4296W5

Période : 1951 - 1953

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958.

Cote : 4296W6

Période : 1958 - 1958

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 4 et 11 juin 1961.

Cote : 4296W7

Période : 1961 - 1961

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 8 et 15 mars 1964.

Cote : 4296W10-12

Période : 1964 - 1964

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 8 et 15 mars 1964.

Cote : 4296W12

Période : 1964 - 1964

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 8 et 15 mars 1970.

Cote : 4296W16-18

Période : 1970 - 1970

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives du 2 juin 1946.

Cote : 4296W30

Période : 1946 - 1946

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.

Cote : 4296W38-41

Période : 1967 - 1967

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives des 14 et 21 juin 1981.

Cote : 4296W50-52

Période : 1981 - 1981

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections présidentielles des 5 et 19 décembre 1965.

Cote : 4296W57

Période : 1965 - 1965

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969.

Cote : 4296W58-59

Période : 1969 - 1969

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections sénatoriales du 27 avril 1952.

Cote : 4296W63

Période : 1952 - 1952

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections sénatoriales du 26 avril 1959.

Cote : 4296W65

Période : 1959 - 1959

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections municipales du 14 mars 1965.

Cote : 4296W70

Période : 1965 - 1965

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

Cote : 4296W71

Période : 1971 - 1971

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections municipales complémentaires ou partielles (1973-1974).

Cote : 4296W72

Période : 1973 - 1974

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Référendum du 5 mai 1946 (projet de constitution).

Cote : 4296W76

Période : 1946 - 1946

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

Cote : 4296W82

Période : 1969 - 1969

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

Cote : 4296W83

Période : 1972 - 1972

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections européennes (1970-1981).

Cote : 4296W84

Période : 1970 - 1981

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections européennes du 17 juin 1984.

Cote : 4296W85

Période : 1984 - 1984

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Mouvement libertaire antifasciste.

Cote : 4296W88

Période : 1942 - 1946

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance

Parti communiste français (PCF)

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