Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Légion française des combattants

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Légion Française des Combattants

Cote : 38W

Période : 1919 - 1944

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Economie-finances

Cote : 1W-1673W

Période : 1910 - 2015

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Direction de la réglementation, des finances et des collectivités locales

Cote : 1001W-1047W

Période : 1962 - 1981

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Affaires communales

Cote : 1043W

Période : 1962 - 1981

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Taxes dapprentissage

Cote : 1047W

Période : 1972 - 1980

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Commissions de lapprentissage

Cote : 1046W

Période : 1975 - 1980

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Affaires scolaires

Cote : 1001W

Période : 1966 - 1976

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
équipement des établissements médico sociaux

Cote : 1004W

Période : 1967 - 1976

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Direction de l'administration générale

Cote : 3W-284W

Période : 1940 - 1958

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Sécurité sociale, économie, enseignement professionnel

Cote : 3W

Période : 1940 - 1958

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)

Légion française des combattants

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