Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fournier, Antoine

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Procédure contre Jean Chauvard, Antoine Fournier et Etienne Delcros, accusés de faux en écriture dans le but d'obtenir du fer.

Cote : L 1658

Période : 1794 - 1795

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
FOURNIER, Antoine

Cote : F/7/5735

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Inventaire après décès de Jeanne-Dominique Gérard épouse de Antoine Fournier, homme de confiance, ci-devant rue Bleue n°6, rue Thévenot, n° ...

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUMONT, 3 mars 1821 - 28 avril 1834 (étude X)
Titres de familles du village de la Malvizinie et familles alliées : familles Palhol ou Pailhol (marchands), Malvezin, Goudergues, Delport, ...

Cote : 104 J 60

Période : 1608 - 1822

Fonds : Archives diocésaines anciennes
FOURNIER, Antoine

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
FOURNIER, Antoine

Cote : 3 E 530/223-246

Période : 1772 - 1795

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1772-1790

Cote : 3 E 530/246

Période : 1772 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1772

Cote : 3 E 530/223

Période : 1772 - 1772

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1773-1774

Cote : 3 E 530/224

Période : 1773 - 1774

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1775

Cote : 3 E 530/225

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1776

Cote : 3 E 530/226

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1777

Cote : 3 E 530/227

Période : 1777 - 1777

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1778

Cote : 3 E 530/228

Période : 1778 - 1778

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1779

Cote : 3 E 530/229

Période : 1779 - 1779

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1780

Cote : 3 E 530/230

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1781

Cote : 3 E 530/231

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1782

Cote : 3 E 530/232

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1783

Cote : 3 E 530/233

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1784

Cote : 3 E 530/234

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1785

Cote : 3 E 530/235

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1786

Cote : 3 E 530/236

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1787

Cote : 3 E 530/237

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1788

Cote : 3 E 530/238

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1789

Cote : 3 E 530/239

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1790

Cote : 3 E 530/240

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

Fournier, Antoine

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