Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rey, Etienne

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Musson, [Antoine] Lyon, 1825 - Id., 1848 et Lépine, [Jacques Joseph] Lyon, 1826 -...

Cote : 33II/6

Fonds : Urbanisme et travaux
Etienne Rey et Claude Allard contre Valentin et Chaffrey Vasserot, marchands d'Aiguilles.

Cote : E DEPOT 1 FF 16

Période : 1757 - 1757

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Demande d'Etienne Rey pour peindre l'enseigne de son magasin, 20 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 15-1520

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Etienne Rey pour terrasse, 107 boulevard Gambetta.

Cote : 2 T 1089-122

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande d'Etienne Rey pour remplacer sa devanture, 20 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 22-5

Période : 1866 - 1866

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Saillans. - Étude de Maître Rey (Étienne) : minutes (1739-1742).

Cote : 2 E 18097

Période : 1739 - 1742

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saillans. - Étude de Maître Rey (Étienne) : minutes (1740-1774).

Cote : 2 E 18098

Période : 1740 - 1774

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saillans. - Étude de Maître Rey (Étienne) : minutes (1742-1745).

Cote : 2 E 18099

Période : 1742 - 1745

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saillans. - Étude de Maître Rey (Étienne) : minutes (1745-1746).

Cote : 2 E 18100

Période : 1745 - 1746

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saillans. - Étude de Maître Rey (Étienne) : minutes (1746-1748).

Cote : 2 E 18101

Période : 1746 - 1748

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Rey, Etienne

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