Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Jules

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Martin, Jules

Cote : 1 E 9855-9864, 11473

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Répertoire.

Cote : 1 E 11473

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1896

Cote : 1 E 9856

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1896

Cote : 1 E 9855

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1897

Cote : 1 E 9858

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1897

Cote : 1 E 9857

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1898

Cote : 1 E 9860

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1898

Cote : 1 E 9859

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1899

Cote : 1 E 9862

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1899

Cote : 1 E 9861

Période : 1896 - 1909

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Martin, Jules

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