Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Apchin, Claude (1924-2002)

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1982

Cote : 15 J 41

Période : 1982 - 1982

Fonds : Fonds Claude Apchin
Préventorium de Condat (affaire 190)

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
Reconversion du préventorium en maison sanitaire d'enfants spécialisée en cures climatiques : étude de faisabilité.

Cote : 15 J 53

Période : 1962 - 1963

Fonds : Fonds Claude Apchin
Bloc médico-social départemental de Murat (affaire 310)

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
Etudes, avant-projet, projet approuvé, permis de construire et pièces officielles, dossier d'adjudication, correspondance, comptes-rendus de...

Cote : 15 J 54

Période : 1965 - 1978

Fonds : Fonds Claude Apchin
Marchés et ordres de service, subvention, honoraires, réception des travaux, décomptes définitifs et règlement des entreprises.

Cote : 15 J 55

Période : 1970 - 1973

Fonds : Fonds Claude Apchin
Institut médico-éducatif de Saint-Flour (affaire 311)

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
Dossier des pièces écrites, dossier d'engagement de la dépense et dossier des travaux supplémentaires.

Cote : 15 J 56

Période : 1971 - 1974

Fonds : Fonds Claude Apchin
Plans.

Cote : 15 J 57

Période : 1971 - 1974

Fonds : Fonds Claude Apchin
Permis de construire, correspondance, comptes-rendus de chantier, honoraires et pièces comptables.

Cote : 15 J 58

Période : 1967 - 1975

Fonds : Fonds Claude Apchin

Apchin, Claude (1924-2002)

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