Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gillet, Joseph

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Inventaire après décès : Gillet, Joseph

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
GILLET, Joseph

Cote : F/1dII/G/6

Période : 1807 - 1807

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
Vente de bois. Jean Baptiste Leferon (veuve). Joseph Gillet. (chênes et ormes) au Plessis-aux-B.(Seine-et-Marne). Bois

Cote : MC/ET/XXIX/430

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)
Contrat de mariage entre le sieur Joseph Gillet et demoiselle Cécile La Croix

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph GUÉRET, 31 mai 1755 - 18 avril 1782 (étude XI)
Inventaire après décès de Joseph Gillet, officier d'état-major, 56, rue du Four-Saint-Germain.

Cote : MC/ET/XCIII/358

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Inventaire après décès: Gillet, Joseph.

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
GILLET, Joseph

Cote : V/1/450

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Famille Gillet (industriels lyonnais)

Cote : ANJONY 110-5

Période : 1801 - 2000

Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)
Contrat de mariage entre Joseph Gillet et Odile Maréchal

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)
Gillet, Joseph

Cote : 11714 X 13 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1914
GILLET, Joseph

Cote : F/7/10789/A

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
GILLET, Joseph

Cote : 19940448/198

Période : 1917 - 1917

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GIF à GOU (fin XIXe siècle-1940)
GILLET, Joseph

Cote : 19940448/198

Période : 1917 - 1917

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GIF à GOU (fin XIXe siècle-1940)
GILLET, Joseph

Cote : 19940448/198

Période : 1928 - 1928

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GIF à GOU (fin XIXe siècle-1940)
GILLET, Joseph

Cote : 7473 X 86

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1887
GILLET, Joseph

Cote : 7473 X 86

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1887
GILLET (Joseph)

Cote : Y//12129

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par G-K
Inventaire après décès de Joseph Gillet rue Mandar n°14

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin ROARD, 10 octobre 1805 - 25 décembre 1818 (étude XX)
Inventaire après décès : Marchal, Odile. Gillet, Joseph (veuve). v

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François ROBIN, 22 juillet 1791 - 20 juillet 1816 (étude XLVIII)

Gillet, Joseph

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