Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertrand, Pierre (?-?)

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1727

Cote : 6 E 15572

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
13 janvier 1674-12 décembre 1674

Cote : 3 E 541/947

Période : 1674 - 1674

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
21 janvier 1677-31 décembre 1677

Cote : 3 E 541/950

Période : 1677 - 1677

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
30 janvier 1682

Cote : 3 E 541/953

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
10 janvier 1695-23 décembre 1695

Cote : 3 E 541/956

Période : 1695 - 1695

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
20 janvier 1696- 24 décembre 1696

Cote : 3 E 541/957

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
15 février 1697-1er décembre 1697

Cote : 3 E 541/958

Période : 1697 - 1697

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
7 janvier 1699-20 décembre 1699

Cote : 3 E 541/960

Période : 1699 - 1699

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
13 janvier 1700-12 décembre 1700

Cote : 3 E 541/961

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
3 janvier 1701-21 novembre 1701

Cote : 3 E 541/962

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

Bertrand, Pierre (?-?)

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