Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archives départementales de la Savoie

Description :

archives du département de la Savoie

Source :

Wikidata : archives départementales de la Savoie

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T - Archives des Archives.

Cote : T 12-1442

Période : 1516 - 1996
71F - Fonds Jacques LOVIE

Cote : 71F
89F - Fonds GRANGE

Cote : 89F
83F - Fonds Antoine BRUN

Cote : 83F
69F - Fonds Henri BRUN

Cote : 69F
72F - Fonds AYMONIER

Cote : 72F
Réponse du Duc de Savoie Charles-Emmanuel portant confirmation des lettres patentes de 1666 à la cour des comptes de Chambéry.en faveu...

Cote : 1J 341

Période : 1670 - 1670

Fonds : 1J 1-387 - Documents entrés par voie extraordinaire (achats, dons, legs) : pièces isolées ou série de moins de dix documents.
T 12 à T 419

Période : 1516 - 1996

Fonds : T - Archives des Archives.
Fonds des archives des Archives. Correspondance. - Extraits de documents fiscaux (foncier, patentes et autres impositions.

Cote : T 12

Période : 1955 - 1957

Fonds : T - Archives des Archives.
Fonds des archives des Archives. Correspondance. - Extraits de documents fiscaux (foncier, patentes et autres impositions.

Cote : T 13

Période : 1958 - 1962

Fonds : T - Archives des Archives.

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