Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chevalier, Claude (1...-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

30 décembre 1716

Date de décès :

13 septembre 1735

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Chevalier, Claude

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LOUVRE Entrepreneur des bâtiments, du CHEVALIER Claude § Transport

Cote : MC/ET/XCVII/29

Période : 1668 - 1668

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MESNIER, 4 juin 1668 - 26 octobre 1669 (étude XCVII)
Testament de Claude CHEVALIER, fille majeure, enclos des Dames de l'Abbaye de Port-Royal, rue des la Bourbe.

Cote : MC/ET/II/462

Période : 1737 - 1737

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BRICAULT, 23 mars 1725 - 9 septembre 1767 (étude II)
MEILLET DE LA VALLAT ; MEILLET DE LAVALLAT, Robert Guillaume

Cote : V/1/488

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
Contrat de mariage entre Claude Chevalier, maître fripier, demeurant rue Saint-Jacques, paroisse Saint- Benoit, fils de Gaspard Chevalier, d...

Cote : MC/ET/LXXV/27

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BLOSSE, 3 mars 1622 - 21 juin 1636 (étude LXXV)
Récépissé de titres. CHEVALIER, Marguerite. CHEVALIER, Claude. CHEVALIER, Jean. TACONNET.

Cote : MC/ET/X/101

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gervais MANCHON, 1er juillet 1643 - 4 mars 1656 (étude X)
Expéditions de notaires divers. 1634 - 1718

Cote : MC/ET/XXXV/597

Période : 1634 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas II BOINDIN, 11 avril 1673 - 30 juin 1690 (étude XXXV)
Expéditions de notaires divers. 1634 - 1718

Cote : MC/ET/XXXV/597

Période : 1634 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René DESFORGES, 25 octobre 1684 - 8 octobre 1710 (étude XXXV)
CHEVALIER, Claude

Cote : V/1/462

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
CHEVALIER, Claude

Cote : V/1/294

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
LEGRAS DE CHALMONT, Michel

Cote : V/1/326

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Chevalier, Claude (1...-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

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