Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Pierre

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MOREL, Pierre

Période : 1850 - 1865

Fonds : Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)
Contrat de mariage entre Charles Perrinet, marchand de vin, rue du Bouloy, Marie Morel, fille de Pierre Morel, laboureur, rue du Bouloy.

Cote : MC/ET/I/181

Période : 1684 - 1684

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
LIPMAN, Joël | MABON, Jean | MATHEY, Jean | MENANTEAU, André | MEREAU, Jacques | MEROT, Jacques | MICUCLI, Maria | MIGNOT, Hubert | MONNEROT...

Cote : 19820239/4

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers ; Bureau des perso...
DELERIVE, Roger | MOREL, Pierre | VEZILIER, Marceau

Cote : 19940685/1231

Période : 1977 - 1994

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...
Notoriété après décès : Morel, Pierre. Vaugirard (rue de), n° 23 ancien et 167 nouveau

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène François LAVOCAT, 8 novembre 1848 - 10 juillet 1878 (étude XLVII)
MOREL (Pierre) maître éperonnier à Paris et éperonnier ordinaire du Roi, demeurant rue Saint-Honoré § Mise en apprentissage de Toussaint MAG...

Cote : MC/ET/CXXII/1623

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude III de TROYES, 13 mai 1631 - 12 mars 1668 (étude CXXII)
Contrat de mariage entre Pierre Morel et Marie Anne Louise Fauve

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Éloi FIEFFÉ, 12 décembre 1776 - 3 septembre 1789 (étude XXVI)
Protest. BIE (de), Guillaume. MOREL, Pierre.

Cote : MC/ET/X/101

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gervais MANCHON, 1er juillet 1643 - 4 mars 1656 (étude X)
MOREL, Pierre | Nombre de commandes : (2)

Période : 1945 - 1946

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
MOREL, Pierre

Cote : 19940462/508

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)

Morel, Pierre

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