Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre national de la fonction publique territoriale

11 contenus liés

Centre national de la fonction publique territoriale, réaménagement de la cuisine et extension du restaurant et étanchéité des toitures et f...

Cote : 701 W 47

Période : 1995 - 1995

Fonds : 701W
Centre national de la fonction publique territoriale, réaménagement de la cuisine et extension du restaurant et étanchéité des toitures et f...

Cote : 701 W 50

Période : 1994 - 1996

Fonds : 701W
Centre National de Fonction Publique Territoriale : stages de formation continue destinés au personnels territoriaux, programmes, listes des...

Cote : 1362 W 3

Période : 1999 - 2001

Fonds : Bordereau de versement de l'antenne des Hautes-Alpes du Centre national de la fonction publique territoriale
Centre National de Fonction Publique Territoriale : stages de formation continue destinés au personnels territoriaux, programmes, listes des...

Cote : 1362 W 2

Période : 1983 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de l'antenne des Hautes-Alpes du Centre national de la fonction publique territoriale
Centre national de la fonction publique territoriale, réaménagement de la cuisine et extension du restaurant : descriptif quantitatif estima...

Cote : 701 W 46

Période : 1982 - 1996

Fonds : 701W
Centre national de la fonction publique territoriale, réaménagement de la cuisine et extension du restaurant et étanchéité des toitures et f...

Cote : 701 W 48

Période : 1995 - 1996

Fonds : 701W
Bordereau de versement de l'antenne des Hautes-Alpes du Centre national de la fonction publique territoriale

Cote : 1362 W 1-3

Période : 1975 - 2001
Centre de Formation des Personnels Communaux (1975-1982) et Centre National de Fonction Publique Territoriale (1980-1982) : stages de format...

Cote : 1362 W 1

Période : 1975 - 1982

Fonds : Bordereau de versement de l'antenne des Hautes-Alpes du Centre national de la fonction publique territoriale
Centre national de la fonction publique territoriale, réaménagement de la cuisine et extension du restaurant et étanchéité des toitures et f...

Cote : 701 W 49

Période : 1996 - 1996

Fonds : 701W
Permis de construire 72, 74, 76, 78, 80, 88, 93

Cote : 353 W 4

Période : 1995 - 1995

Fonds : 353W

Centre national de la fonction publique territoriale

11 contenus liés

Liens