Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Simon, Pierre

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SIMON, Pierre

Période : 1945 - 1971

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) ; Secrétariat général (1945-1971)
SIMON, Pierre

Période : 1985 - 1985

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels hospitaliers ; Bureau personnels de dire...
SIMON, Pierre

Période : 86 - 86

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des activités socio-éducatives ; Bureau réglementation, protection des mineur...
Demande de Pierre Simon pour faire placer des persiennes à sa maison, 12 rue de l'Are.

Cote : 2 T 19-2354

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Simon (Pierre), menuisier au Château de Madrid § Quittance de 922 livres 5 sols par .. à L. Denis, pour les travaux faits au Château de Madr...

Cote : MC/ET/LXX/257

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Consortium du Paillon.

Cote : O 5/21-3

Période : 1831 - 1839

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
SAURIN, Pierre | SAUTREUIL, Philippe | SAUVESTRE, Frédéric | SEGUIN, Denis | SENA, Philippe | SIERRA, Evelyne | SIMON, Daniel | SIMON, Pierr...

Cote : 19830147/43

Période : 1982 - 1982

Fonds : Agriculture ; Direction Générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
SIMON, Pierre

Cote : 19930450/42

Période : 1975 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Archives du Service de coopération internationale de police (1959-1992)
Inventaire après décès de Pierre Simon, demeurant rue des Prouvaires, n° 45, décédé le 10 juillet 1838

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ambroise Charles GODOT, 19 juin 1829 - 24 septembre 1840 (étude LXXXIV)
Simon, Pierre

Cote : 9603 X 30 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1930 (avril à juin)
SIMON, Pierre

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MAUJEAN, Pierre

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MAUJEAN, Pierre

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SIMON, Pierre

Cote : F/18/2106

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
SIMON, Pierre

Cote : F/18/2086/A

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Alloué, marchand mercier. CHERON, Jean-Baptiste. SIMON, Pierre.

Cote : MC/ET/XXXV/400

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean COLAS, 8 janvier 1645 - 7 juin 1665 (étude XXXV)
Apprentissage, marchand mercier grossier. MOUSTIER, Martin. SIMON, Pierre.

Cote : MC/ET/XXXV/400

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean COLAS, 8 janvier 1645 - 7 juin 1665 (étude XXXV)
Apprentissage, marchand mercier. LEMOYNE, Pierre. SIMON, Pierre.

Cote : MC/ET/XXXV/400

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean COLAS, 8 janvier 1645 - 7 juin 1665 (étude XXXV)
Quittance de 600 livres par Pierre Simon, lieutenant général du bailliage de Chartres, comme procureur d'Hiérosme Du Tronchay son beau-frère...

Cote : MC/ET/XXXIII/189

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
SIMON, Pierre

Période : 1940 - 1940

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
SIMON, Pierre

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
SIMON, Pierre

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
SIMON, Pierre

Cote : F/15/4018

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
SIMON, Pierre

Cote : F/15/4018

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
SIMON, Pierre

Cote : F/7/4890/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Simon, Pierre

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