Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, Claude (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

26 juin 1623

Date de décès :

2 août 1636

Description :

marié à Hélène Viard (voir ET/XIX/414, 7 novembre 1637, accord entre Léger Guénichot et Bernard de Joigne, tous deux notaires, au sujet d'un bail consenti par Hélène Viard, veuve de Claude Dubois)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Dubois, Claude

78 contenus liés

DUBOIS, Claude

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Contrat de mariage entre Pierre Chartié, compagnon charpentier, demeurant rue des Gravilliers, paroisse Saint-Nicolas des Champs, fils de Cl...

Cote : MC/ET/IX/375

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
§ Mariage de Jacques RUMIEN, maître chandelier à Paris, demeurant en l'Ile Notre-Dame, fils de défunt Pierre RUMIEN, marchand bourgeois de P...

Cote : MC/ET/VIII/648

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SADRON, 9 juin 1633 - 17 juin 1641 (étude VIII)
Contrat de mariage entre Thomas Jefrotin, carrier, demeurant à Saint-Germain-des-Prés, rue du Cherche-Midi, fils des feus Guillaume Jefrotin...

Cote : MC/ET/VIII/664

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Contrat de mariage déposé entre Claude Dubois et Louise Françoise Duru

Cote : MC/ET/XLVII/426

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LE MAIRE, 18 juin 1787 - 26 août 1805 (étude XLVII)
Inventaire après décès : Comillard, Claude-Antoinette. Dubois, Claude (veuve). Buci (rue de), n° 1007.

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne TRUBERT, 2 janvier 1779 - 14 juillet 1812 (étude XLII)
Dubois (Claude) doreur rue Jean Pain Mollet § Constitution

Cote : MC/ET/XXIV/631

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)
PALEFRENIER de l'écurie de la Reine (Me) DUBOIS (Claude) § Bail à Claude DUBOIS d'une grande maison à porte cochère rue Percée, paroisse Sai...

Cote : MC/ET/XXVI/71

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
Accords entre Léger Guénichot et Bernard de Joigne, notaires au Châtelet, demeurant rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Paul, par lesquels led...

Cote : MC/ET/XIX/414

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)

Dubois, Claude (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

78 contenus liés

Liens