Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine, Thomas

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Désistement. SAUNIER, Françoise, épouse séparée de biens de. FONTAINE, Thomas, maître maçon, MOREAU, Catherine, épouse de. CHIBOURT, Jean, j...

Cote : MC/ET/XLVI/49

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Apprentissage, maître maréchal. SAULNIER, Hubert, beau-frère de. FONTAINE, Thomas, maître maçon, DELALANDE, Marin, maître maréchal,

Cote : MC/ET/XLVI/49

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
FONTAINE (Thomas) Compagnon bahutier § Mariage de sa soeur

Cote : MC/ET/XXXIX/302

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON, 26 juillet 1696 - 15 juin 1747 (étude XXXIX)
Inventaire après décès de Jean Dunaiz, compagnon nattier à Paris, demeurant rue de la Verrerie, entre les maisons de la Rose et de la Banniè...

Cote : MC/ET/VI/70

Période : 1550 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne BRUSLÉ, 10 février 1542 - 8 novembre 1584 (étude VI)
GRENELLE (rue de) Maison à l'enseigne le Petit Louvre, paroisse Saint-Sulpice § Devis et marché d'ouvrages de maçonnerie à faire en la. .., ...

Cote : MC/ET/VIII/652

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SADRON, 9 juin 1633 - 17 juin 1641 (étude VIII)
FONTAINE (Thomas) maître maçon rue du Four § transaction entre... et Charles CAIGNON marchand de vin

Cote : MC/ET/XIII/23

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIII)
FONTAINE, Thomas

Cote : V/1/331

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
MACON FONTAINE Thomas et Françoise SAULNIER, sa femme, rue de Tarnanne § Constitution par. .. et autres.

Cote : MC/ET/LXXIII/365

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Procuration rente publique. dépôt. Fontaine, Thomas. Leboulanger, Nicolas-Augustin. Tisserand à Quibou (Manche)

Cote : MC/ET/LII/634

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Cession de droits concernant Thomas FONTAINE, vinaigrier au faubourg de la Villeneuve.

Cote : MC/ET/XCIX/2

Période : 1566 - 1566

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)

Fontaine, Thomas

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