Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thomas, Pierre

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THOMAS, Pierre

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
THOMAS, Pierre

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
THOMAS, Pierre

Cote : BB/11/483

Période : 1844 - 1844

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
THOMAS, Pierre

Cote : BB/11/459

Période : 1842 - 1842

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
THOMAS, Pierre

Cote : F/19/10421

Période : 1820 - 1820

Fonds : Cultes. Cultes protestants : dossiers individuels des pasteurs (1798-1905)
THOMAS, Pierre

Cote : F/19/10434

Période : 1804 - 1815

Fonds : Cultes. Cultes protestants : dossiers individuels des pasteurs (1798-1905)
Nom du candidat Sous-Préfet : Thomas Pierre

Cote : Dossier

Période : 1870 - 1895

Fonds : Intérieur; Bureau du Personnel : Candidatures administratives (1830-1895)
Inventaire après décès de Anne Couvertier, veuve Pierre Thomas, à Argenteuil, décédée le 10 mars 1834.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Paul HUILLIER, 15 décembre 1831 - 24 mars 1863 (étude VI)
Obligation. CHABOT, Henri. THOMAS, Pierre.

Cote : MC/ET/VI/495

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEROY, 12 décembre 1644 - 1er juillet 1650 (étude VI)
Bail pour 6 ans de Noël 1569 et moyennant 110 livres d'une maison à Paris, au Mont Sainte-Geneviève, ' Le Berceau ', où demeure présentement...

Cote : MC/ET/XXXIII/54

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)

Thomas, Pierre

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