Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brunot

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Inventaire après décès de Brunot

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)
Plan du cimetière.

Cote : 2 O 140/1-6

Période : 1897 - 1897

Fonds : Documents iconographiques extraits de la sous-série 2O
Inventaire après décès de la demoiselle Main dite veuve Brunot, décédée le 28 novembre 1806, rue Marceau n°8

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis GAULDRÉE-BOILLEAU, 15 août 1794 - 6 juillet 1826 (étude XVIII)
Plan du cimetière.

Cote : 2 O 140/1-4

Période : 1897 - 1897

Fonds : Documents iconographiques extraits de la sous-série 2O
BRUNOT

Cote : 19940434/645

Période : 1938 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BRA à BZ (fin XIXe siècle-1940)
BRUNOT

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
BRUNOT

Cote : F/1dII/B/29

Période : 1798 - 1799

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Brunot

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