Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

france. commission nationale de l’inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la france

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Correspondance générale avec les différents services du ministère | - Cabinet du ministre - années 73 et 76 à 80 | - : Direction de l'Adm...

Cote : 19920165/1

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...
- D.A.G. et avec différents services en 1977 : | * Service des Fouilles et Antiquités | * Service des musées nationaux | * Service des laiss...

Cote : 19920165/2

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...
- relations IG/Caisse nationale des Monuments Historiques et des Sites (CNMHS) de 1973 à 1984 : | * correspondance générale ; | * groupes de...

Cote : 19920165/3

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...
Activités de la sous-direction de l'inventaire général | - Commission nationale : | : Généralités | * 1 dossier de correspondance générale r...

Cote : 19920165/4

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...
- Commission régionales d'Inventaire (C.R.I.) | * Réponses des différentes régions à la note de M. Lamassoure concernant l'application d'une...

Cote : 19920165/5

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...
* BASSE-NORMANDIE : 1978 / 1979 / 1980 / 1983 ; | * BOURGOGNE : 1976 / 1977 / 1978 / 1979 / 1980 / 1983 ; | * Création d'un service départem...

Cote : 19920165/6

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...
* CHAMPAGNE-ARDENNE : 1983 ; | * CORSE : 1980 et 1983 ; | * CORSE : Un dossier composé de correspondance générale et de notes portant sur la...

Cote : 19920165/7

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...
* LIMOUSIN : 1977 / 1978 / 1979 et 1980 ; | * : 1976 / 1977 / 1978 / 1979 et 1980 ; LORRAINE | * MIDI-PYRENEES : 1976 / 1977 / 1978 / 197...

Cote : 19920165/8

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...
* PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR : 1976 / 1977 / 1978 / 1979 / 1980 et 1984 ; | * RHONE-ALPES : 1976 / 1977 / 1978 / 1979 / 1980 ; | - Patrimoin...

Cote : 19920165/9

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...
* AQUITAINE : de 1973 à 1979 ; | * AUVERGNE : de 1971 à 1979 ; | * BOURGOGNE : de 1971 à 1981 ; | * BRETAGNE : de 1970 à 1979 et coupures de...

Cote : 19920165/10

Période : 1967 - 1991

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (1964-1991) - Sous...

france. commission nationale de l’inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la france

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