Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme

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Affiches et guides

Cote : 3182 W 3

Fonds : 3182W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, service communication
Rapports d'activités.

Cote : 3182 W 2

Période : 2004 - 2011

Fonds : 3182W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, service communication
Association des anciens maires de la Drôme.- Visite : dossier de présentation

Cote : 3182 W 4

Période : 2005 - 2005

Fonds : 3182W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, service communication
Communes.- Enquête de positionnement : rapport, questionnaires remplis et questionnaires vierges, proposition d’expertise AEC, lettre de com...

Cote : 3182 W 8

Période : 2003 - 2004

Fonds : 3182W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, service communication
La Lettre du SDED n°1-40.

Cote : 3182 W 1

Période : 1996 - 2013

Fonds : 3182W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, service communication
Commission de Régulation de l’Energie.- Visite du 12 juin : présentation Powerpoint du Groupe de travail «Qualité de la distribution d’élect...

Cote : 3182 W 5

Période : 2009 - 2009

Fonds : 3182W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, service communication
Maurice PIC.- Hommages suite à son décès : ouvrage, articles de presse.

Cote : 3182 W 6

Période : 1991 - 1991

Fonds : 3182W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, service communication
Assemblée générale du SDED : compte-rendu de réunion pour publication dans le journal.

Cote : 3182 W 7

Période : 1978 - 1978

Fonds : 3182W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, service communication
Entreprises.- Enquête en partenariat avec la CCI : questionnaires.

Cote : 3182 W 9

Période : 2004 - 2005

Fonds : 3182W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, service communication

Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme

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