Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ALLIOT DE MUSSEY, Charles, Joseph, Balthasard (trésorier de la Maison de Mesdames)

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Cassette de Madame Adélaïde de France, tante du roi.

Cote : FR/FR-AD078/A 1481

Période : 1788 - 1788

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Cassette de madame Sophie. Années 1787-1788-1789.

Cote : FR/FR-AD078/A 1479

Période : 1787 - 1789

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Cassette de Madame Adélaïde de France, tante du roi, du 1er avril 1787 au 1er avril 1788.

Cote : FR/FR-AD078/A 1480

Période : 1787 - 1788

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Oppositions diverses faites entre les mains d'Alliot de Mussey sur les paiements à faire à divers pensionnaires ...

Cote : FR/FR-AD078/A 1495

Période : 1791 - 1791

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Pièces concernant la reine Marie Leczinska.

Cote : FR/FR-AD078/A 1498

Période : 1767 - 1790

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Comptes présentés au Conseil de Mesdames Adélaïde et Victoire de France, tantes du roi, des recettes et dépenses ...

Cote : FR/FR-AD078/A 1502

Période : 1787 - 1789

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles

ALLIOT DE MUSSEY, Charles, Joseph, Balthasard (trésorier de la Maison de Mesdames)

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