Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MONTMORENCY - Henri de († 1614)

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Procédures diligentées contre Charles Bompar (1602), les héritiers de François Bonnefoy (1608), Pierre Clausel (1597-1608), Jean Hérouard (1...

Cote : 1 C 2037

Période : 1597 - 1613

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Guerres de religion. - Politique royale : déclarations de Henri III contre la Ligue (1585). Politique de la Ligue : pièces relatives au cons...

Cote : 1 C 2605

Période : 1567 - 1628

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Requêtes. - Requêtes présentées aux Etats (XVIe s. - 1640) ; procurations pour porter les doléances au roi (1499-1525). Etats généraux. - Pr...

Cote : 1 C 202

Période : 1499 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Correspondance adressée aux Etats de Velay. - Lettres adressées par Charles d'Angoulême (1628), Daniel Arnaud (1589), Boyssonade (1600-1606)...

Cote : 1 C 412

Période : 1582 - 1713

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Guerres de religion. - Pièces générales : cahiers de doléances du parlement de Toulouse (1563) ; réponses du roi aux remontrances du prince ...

Cote : 1 C 350

Période : 1563 - 1600

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

MONTMORENCY - Henri de († 1614)

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