Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère de l'Éducation nationale et de la jeunesse et des sports

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Cote : 123 J 99-108, 280-281, 283-294

Période : 1989 - 1992

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay
APS additif (tranches opérationnelles).

Cote : 123 J 102

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay
Additif tranches opérationnelles.

Cote : 123 J 280

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay
APS.

Cote : 123 J 281

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay
Construction du département GMP (tranche conditionnelle).

Cote : 123 J 286

Période : 1990 - 1992

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay
Construction de l'amphithéâtre pour les départements GEA et GMP, APD/DCE.

Cote : 123 J 105

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay
Situation administrative et financière.

Cote : 123 J 293

Période : 1991 - 1991

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay
APD/DCE.

Cote : 123 J 294

Période : 1990 - 1991

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay
Extension du département TC et GEII, APS permis de construire.

Cote : 123 J 133

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay
Extension des locaux communs GEII, APD et DCE.

Cote : 123 J 135

Fonds : Répertoire numérique du fonds d'archives de l'architecte Edmond Lay

France. Ministère de l'Éducation nationale et de la jeunesse et des sports

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