Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delmas-Vieljeux : voir Compagnie Delmas-Vieljeux

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Arlin, Arthur, artiste lyrique : photographie de l'artiste prise à Los Angelès (Californie, Etats-Unis) le 24 février 1913.

Cote : 84 J 1

Période : 1913 - 1913

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Aubineau, Marie. - Ville de La Rochelle, assistance aux vieillards, infirmes et incurables : carte appartenant à Marie Aubineau.

Cote : 84 J 2

Période : 1900 - 1920

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Préaubert, famille. - Evaluation d'un immeuble familial situé au Mail à La Rochelle : note de Fernand Grizet, architecte à La Rochelle (7 oc...

Cote : 84 J 9

Période : 1823 - 1823

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Boulangerie actionnaire à La Rochelle : livrets individuels (1875 ; 1898).

Cote : 84 J 12

Période : 1875 - 1898

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Compagnie française du Port de Rio Grande do Sul (Etats-Unis du Brésil), obligations : publicité.

Cote : 84 J 16

Période : 1908 - 1908

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Etablissement des batteries des Chênes et du Plomb à La Rochelle, expropriation : affiche du jugement d'expropriation extrait des minutes du...

Cote : 84 J 19

Période : 1901 - 1901

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Société civile de l'église et du marché couvert à Châtelaillon : liste des souscripteurs [1910], obligations de cent francs (1910), convocat...

Cote : 84 J 25

Période : 1910 - 1927

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Société de battage de Fontpatour-Le-Pontreau : statuts.

Cote : 84 J 26

Période : 1926 - 1926

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Syndicat du marais noyé de Châtelaillon : notice (25 mars 1917).

Cote : 84 J 30

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Affiches et plans (voir CR 47)

Période : 1801 - 1960

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Classement chronologique

Période : 1801 - 1960

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
1883-1889.

Cote : 84 J 33

Période : 1883 - 1889

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
1900-1909.

Cote : 84 J 34

Période : 1900 - 1909

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Angliers.

Cote : 84 J 37

Période : 1883 - 1936

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Dompierre-sur-Mer.

Cote : 84 J 44

Période : 1883 - 1936

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
L'Houmeau.

Cote : 84 J 46

Période : 1883 - 1936

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Marans.

Cote : 84 J 51

Période : 1883 - 1936

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Nieul-sur-Mer.

Cote : 84 J 54

Période : 1883 - 1936

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Sainte-Soulle.

Cote : 84 J 60

Période : 1883 - 1936

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Plans

Période : 1801 - 1960

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Armée américaine : terrains réquisitionnés entre la rue Montréal, les Chemins de fer de l'Etat et la voie des usines. Propriétaires présumés...

Cote : 84 J 71

Période : 1890 - 1920

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Cité Moreau à Saint-Eloi, La Rochelle : plan d'ensemble, architecte Fernand Grizet.

Cote : 84 J 75

Période : 1890 - 1920

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Fayaud, avenue Carnot à La Rochelle, architecte Musset : cinq plans (6 juin 1907).

Cote : 84 J 77

Période : 1907 - 1907

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Faire-parts de décès : - Babut Jeanne, veuve de William Romieux (La Rochelle, 26 novembre 1919). - Brégeon Alfred, ancien tonnelier (La Roch...

Cote : 84 J 83

Période : 1903 - 1927

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.
Emprunts russes, imprimés : 4% du chemin de fer Nicolas de la première émission (1867) et de la deuxième émission (1869).

Cote : 84 J 84

Période : 1867 - 1869

Fonds : Fonds de Maître Alain Moreau.

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