Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seignette, famille (négociant ; La Rochelle)

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États de services militaires (terre et mer) et civils fournis à l'appui de demandes de bourses nationales, avec extraits d'état civil des ca...

Cote : 4 J 1925

Période : 1801 - 1900

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Garesché, famille (négociant ; La Rochelle). – Correspondance commerciale adressée à Garesché et Billoteau au Port-au-Prince (1774-1780). id...

Cote : 4 J 1610

Période : 1701 - 1900

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Extrait des minutes de Me Fleury, notaire à La Rochelle, relatif à un bail entre monsieur de la Roche et les époux Gabar[r]et (1er septembre...

Cote : 187 J 1-18

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Extrait des minutes du greffe de la chatellenie de Périgny déposé au greffe du tribunal civil de première instance de La Rochelle du 20 août...

Cote : 187 J 1-19

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Extrait du dénombrement de Chatelaillon qui justifie que la terre de Périgny en était mouvante et relevante à foy et hommage [sic] (21 juin ...

Cote : 187 J 1-20

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Contrat de vente passé entre Pierre Pichot laboureur à bras demeurant au bourg de Sainte-Soulle, et Pierre Gaucher, d'une vigne située au fi...

Cote : 187 J 1-21

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Vente de la terre de Périgny et La Roche Barangère par Pierre Charles Martin de Chassiron, et Françoise Jouïn de la Tremblay son épouse deme...

Cote : 187 J 1-22

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Deux notes historiques depuis 1514 [postérieures à 1792].

Cote : 187 J 1-23

Période : 1701 - 1800

Fonds : Fonds André Pillot
Seigneurie de Chevillon, paroisse de Périgny.

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Fief des Viollières.

Cote : 187 J 2-6

Période : 1669 - 1788

Fonds : Fonds André Pillot

Seignette, famille (négociant ; La Rochelle)

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