Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DéfiMer (agence conseil en communication spécialisée dans le milieu maritime et la voile de compétition ; La Rochelle)

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Fonds de la Sarl DéfiMer

Cote : 223 J 1-38

Période : 2000 - 2009

Fonds : État des fonds de la série J
Dossier de constitution de l'entreprise : statuts, déclarations de conformité, immatriculation au registre du commerce, Kbis, correspondance...

Cote : 223 J 1

Période : 2002 - 2007

Fonds : Fonds de la sarl DéfiMer (2000-2009)
Actions

Période : 2000 - 2009

Fonds : Fonds de la sarl DéfiMer (2000-2009)
Direction générale

Période : 2000 - 2009

Fonds : Fonds de la sarl DéfiMer (2000-2009)
Secrétariat général, article de presse et documentation

Période : 2000 - 2009

Fonds : Fonds de la sarl DéfiMer (2000-2009)
Comptabilité

Période : 2000 - 2009

Fonds : Fonds de la sarl DéfiMer (2000-2009)
Bilans (2001-2005).

Cote : 223 J 11

Période : 2001 - 2005

Fonds : Fonds de la sarl DéfiMer (2000-2009)
Factures fournisseurs (2000-2004).

Cote : 223 J 13

Période : 2000 - 2004

Fonds : Fonds de la sarl DéfiMer (2000-2009)
Generali Solo, île de Porquerolles, vendredi 25 juin 2004 (skipper Armel Tripon) : avant-projet de communication, devis, factures (2004).

Cote : 223 J 17

Période : 2000 - 2009

Fonds : Fonds de la sarl DéfiMer (2000-2009)
La Barquera, 13e édition, Pornichet-Gijan-Pornichet, 4-11 mai 2002 : correspondance, notes, devis, factures, dossier de presse, convention (...

Cote : 223 J 19

Période : 2000 - 2009

Fonds : Fonds de la sarl DéfiMer (2000-2009)

DéfiMer (agence conseil en communication spécialisée dans le milieu maritime et la voile de compétition ; La Rochelle)

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