Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ledoux, Thierry (chef d'entreprise ; Marans)

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Cote : 212 J 1-32

Période : 1993 - 2009

Fonds : État des fonds de la série J
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Cote : 212 J 1-32

Période : 1993 - 2009
Constitution de l'affaire et liquidation de l'affaire.

Période : 1993 - 2009

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Actes de société.

Période : 1993 - 2009

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Actes de l'association : statuts, extrait de registre, registres, documentation.

Cote : 212 J 1

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Dossiers de constitution de société avec apport de la clientèle de monsieur Lombard Eric : dossier de cession de parts sociales, dossiers d'...

Cote : 212 J 2

Période : 2000 - 2000

Fonds : Fonds de la société ALP Composites, construction navale, négoce et location de navires neufs ou d'occasion à Marans
Liquidation de l'affaire.

Période : 1993 - 2009

Fonds : Fonds de la société ALP Composites, construction navale, négoce et location de navires neufs ou d'occasion à Marans
Liquidation judiciaire : injonction du tribunal, déclaration de cessation de paiement, procès-verbal, correspondance.

Cote : 212 J 3

Période : 2000 - 2000

Fonds : Fonds de la société ALP Composites, construction navale, négoce et location de navires neufs ou d'occasion à Marans
Conseils.

Période : 1993 - 2009

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Assemblées générales.

Période : 1993 - 2009

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Procès-verbaux, certificats, feuilles de présence, correspondance.

Cote : 212 J 4

Période : 2000 - 2008

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Prévisionnel de développement de janvier 2007 à décembre 2009.

Cote : 212 J 5

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