Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soliniac (notaire ; Saint-Thomas-de-Conac)

56 contenus liés

Me Bassé père et fils, notaires à Mirambeau

Période : 1890 - 1983

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau
Livre-journal (clients et étude)

Période : 1890 - 1983

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau
février 1960-décembre 1967

Cote : 309 J 3

Période : 1960 - 1967

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau
juin 1972-avril 1973

Cote : 309 J 7

Période : 1972 - 1973

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau
septembre 1973-septembre 1974

Cote : 309 J 8

Période : 1973 - 1974

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau
août 1982-mars 1983

Cote : 309 J 11

Période : 1982 - 1983

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau
mars 1983-septembre 1983

Cote : 309 J 12

Période : 1983 - 1983

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau
Livre de caisse (noms et demeures des clients débiteurs, nature des actes, détail des frais)

Période : 1890 - 1983

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau
avril 1968-avril 1971

Cote : 309 J 16

Période : 1968 - 1971

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau
janvier 1976-juin 1977

Cote : 309 J 17

Période : 1976 - 1977

Fonds : Fonds de l'étude de maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire à Mirambeau

Soliniac (notaire ; Saint-Thomas-de-Conac)

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