Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Syndicat d'Amancey-Fertans.

Cote : 1835W3

Période : 1969 - 1976

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Syndicat des eaux de Byans-sur-Doubs.

Cote : 1835W5-6

Période : 1934 - 1967

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
5 ème - 6 ème tranches de travaux.

Cote : 1835W10

Période : 1957 - 1969

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
7 ème - 8 ème tranches de travaux.

Cote : 1835W11

Période : 1961 - 1969

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Syndicat d’électrification de Flangebouche.

Cote : 1835W14-15

Période : 1962 - 1971

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Syndicat d’électrification de Grandfontaine.

Cote : 1835W16-18

Période : 1966 - 1979

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Syndicat intercommunal des eaux de Grandfontaine.

Cote : 1835W19

Période : 1970 - 1971

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Autres pièces.

Cote : 1835W21

Période : 1962 - 1968

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Travaux d’alimentation en eau potable de la commune de La Cluse-et-Mijoux et de ses écarts.

Cote : 1835W22

Période : 1977 - 1982

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Construction du bâtiment de la station de traitement et de pompage du lac Saint Point.

Cote : 1835W23-24

Période : 1966 - 1977

Fonds : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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