Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale de l'Équipement

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Cote : 2082 W 135

Période : 1974 - 1981

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Direction départementale de l'Équipement (DDE)

Cote : 2082 W 122-139

Période : 1958 - 1984

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Organisation générale et missions

Cote : 2082 W 122-125

Période : 1964 - 1981

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Organigramme initial. – Projet émanant du ministère de l'Équipement et du logement : note d'information du préfet (février 1968).

Cote : 2082 W 122

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Exercice de la tutelle technique de l'État. – Difficultés : correspondance (1964, 1967, 1978-1979).

Cote : 2082 W 123

Période : 1964 - 1979

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Réorganisation générale consécutive à l'évolution des missions : brochure (mai 1979).

Cote : 2082 W 124

Période : 1979 - 1979

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Activités de l'année 1980 : rapport, correspondance (novembre 1981).

Cote : 2082 W 125

Période : 1981 - 1981

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Personnel

Cote : 2082 W 126-130

Période : 1962 - 1982

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Carrière. – Demandes ponctuelles : correspondance échangée avec le ministère, le préfet ou le directeur départemental de l'Équipement concer...

Cote : 2082 W 126

Période : 1962 - 1982

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Revalorisation des salaires et évolution des carrières. – Action syndicale : motions, correspondance (janvier 1967, octobre 1974, août 1976)...

Cote : 2082 W 127

Période : 1967 - 1976

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Direction départementale de l'Équipement

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