Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard (France). Préfecture

Description :

Préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture du Gard

5 293 contenus liés

Garde nationale

Cote : 4 R 6-10, 12-14, 16-18, 22-23, 25-29, 31-32, 34-35, 38-41, 53, 236-239

Période : 1799 - 1957

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
Organisation

Cote : 4 R 6-10, 12-14, 16-18, 26-27, 53, 239

Période : 1799 - 1957

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
Recrutement en vue de la formation de la 78ème compagnie de canonniers garde-côtes

Cote : 4 R 53

Période : 1803 - 1815

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
Décret du 5 avril 1813

Cote : 4 R 6-10, 12, 16, 239

Période : 1799 - 1957

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
Contrôle et formation avec des hommes de 20 à 40 ans

Cote : 4 R 6

Période : 1813 - 1813

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
1ère, 2ème et 3ème cohortes

Cote : 4 R 7

Période : 1813 - 1813

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
Mise en route pour Toulon. Serment des officiers

Cote : 4 R 8

Période : 1813 - 1813

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
Contrôle des officiers et autres documents relatifs à l'organisation

Cote : 4 R 9

Période : 1813 - 1814

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
Contrôle nominatif des hommes qui composaient les diverses compagnies organisées

Cote : 4 R 10

Période : 1813 - 1813

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
Lettres et instructions du major général sur l'organisation

Cote : 4 R 12

Période : 1813 - 1814

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R

Gard (France). Préfecture

5 293 contenus liés

Liens

5 293 contenus liés