Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard (France). Préfecture

Description :

Préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture du Gard

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Adduction d'eau, établissement de fontaines, réparations, acquisitions de sources

Cote : 2 O 1981

Période : 1886 - 1939

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Assainissement. Éclairage

Cote : 2 O 1982

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Assainissement : construction d'un aqueduc et d'un réseau d'égouts (1926-1939). Éclairage (1861-1910)

Cote : 2 O 1982

Période : 1861 - 1939

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Biens et revenus communaux. Contentieux. Affaires diverses

Cote : 2 O 1983

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Biens communaux : aliénations de terrains (1860-1892). Revenus communaux : baux à ferme, adjudications (1807-1938). Contentieux (1866-1914)....

Cote : 2 O 1983

Période : 1807 - 1938

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Tavel

Cote : 2 O 1984-1989

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel. Mairie

Cote : 2 O 1984

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel : nominations, démissions d'employés municipaux (1866-1938). Mairie : appropriation d'immeubles, réparations (1818-1882)

Cote : 2 O 1984

Période : 1818 - 1938

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Écoles

Cote : 2 O 1985

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Construction, appropriation d'immeubles, réparations

Cote : 2 O 1985

Période : 1839 - 1934

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O

Gard (France). Préfecture

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