Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard (France). Préfecture

Description :

Préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture du Gard

771 contenus liés

Gardes civils

Cote : 10 R 1-5

Période : 1890 - 1941

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Gard

Cote : 10 R 1-2

Période : 1890 - 1941

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Dépenses : état récapitulatif. Demandes d'indemnités. Instructions de mise en service des gardes civils. Listes nominatives des gardes civil...

Cote : 10 R 1

Période : 1914 - 1914

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Gardes communales : listes nominatives communales des volontaires en 1913 (Arrondissements d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan). Finances :...

Cote : 10 R 2

Période : 1913 - 1914

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Arrondissement de Nîmes

Cote : 10 R 3-4

Période : 1890 - 1941

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Nomination : cantons de Beaucaire, Marguerittes, Saint-Gilles, Aramon, Aigues-Mortes, Sommières et autres communes

Cote : 10 R 3

Période : 1913 - 1914

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Composition de la garde civile de Nîmes : états nominatifs, arrêtés de nomination. Finances : remboursement des frais engagés (révolvers)

Cote : 10 R 4

Période : 1913 - 1914

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Arrondissement d'Alès

Cote : 10 R 5

Période : 1913 - 1914

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Ravitaillement

Cote : 10 R 6-141

Période : 1890 - 1941

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Généralités

Cote : 10 R 6-22

Période : 1890 - 1941

Fonds : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R

Gard (France). Préfecture

771 contenus liés

Liens