Inventaire d'archives : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1890-1941) - 10 R
Contenu :
Présentation du contenu
La sous-série 10 R regroupe les archives des organismes créés à titre temporaire pendant la première guerre mondiale, conformément à la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998. Figurent notamment dans cette sous-série les documents relatifs aux gardes civils, au ravitaillement, aux oeuvres de guerre, aux réfugiés ainsi qu'aux écoles professionnelles des mutilés du Gard.
Cote :
10 R 1-254
Publication :
Archives départementales du Gard
2019
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture. Ecole professionnelle des mutilés du Gard (10 R 239-254)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les références contenues dans ce fonds avaient fait l'objet d'une cotation antérieure en sous-série 8 R (sauf pour les documents produits par l'école professionnelle des mutilés du Gard).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 254
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_010_R