Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dumoulin, Dominique (architecte)

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Fonds Dumoulin

Période : 1966 - 1997

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)
M. Jean-Pierre Benoit -Chambres et Résidences locatives à Saint-Jean-du-Pin

Cote : 121 J 1

Période : 1980 - 1990

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)
Larriviere Assureur plans Discothèque : Le Caveau de l'Alma à Alès

Cote : 121 J 2

Période : 1983 - 1986

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)
Affaire villa M. Bonnefoi M. Voronoff (explotation de carrière commune de Mons rèparations salle de sport Maître André Marc liquidations div...

Cote : 121 J 3

Période : 1989 - 1994

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)
Mme Mas, avant- projet " La Casa Del Sol ", avant-projet de l'hostellerie " Les Huguenots à Saint-Sebastien d'Aigrefeuille

Cote : 121 J 4

Période : 1973 - 1991

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)
M. Baldit B. I. P projet de conception "Les Serres du Levreau" à Alès ainsi qu'un avant-projet

Cote : 121 J 5

Période : 1987 - 1991

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)
Compte-rendu, chantier Breteau villa M. Autran, chantier villa M. et Mme Bonno immeuble " Le Bresis "

Cote : 121 J 6

Période : 1972 - 1989

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)
Expertises assurances affaire Masanelli contre divers projets d'ètude de Boisset- et -Gaujac ; constructions et plans de particuliers

Cote : 121 J 7

Période : 1968 - 1994

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)
Maison de particuliers, complexe sportif à Gaujac, liquidation judiciaire Barlin et Arland

Cote : 121 J 8

Période : 1971 - 1993

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)
Projet abri-Bus à Euzet-Les-Bains, construction bâtiment à Marguerittes, dossiers-permis de construire (Boucoiran)

Cote : 121 J 9

Période : 1985 - 1994

Fonds : Fonds Dumoulin (1966-1997)

Dumoulin, Dominique (architecte)

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