Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Amirauté (Aigues-Mortes, Gard)

Affiner votre recherche :

17 contenus liés

Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B

Cote : 13 B 1-15

Période : 177 - 1792
Attributions judiciaires

Cote : 13 B 1-15

Période : 177 - 1792

Fonds : Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B
Du 8 juillet 1716 au 29 mars 1738

Cote : 13 B 1

Période : 1716 - 1738

Fonds : Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B
Du 3 janvier au 24 décembre 1751

Cote : 13 B 2

Période : 1751 - 1751

Fonds : Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B
Du 3 janvier 1752 au 14 décembre 1753

Cote : 13 B 3

Période : 1752 - 1753

Fonds : Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B
Du 24 janvier au 16 décembre 1754

Cote : 13 B 4

Période : 1754 - 1754

Fonds : Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B
Du 7 mars 1755 au 18 novembre 1757

Cote : 13 B 5

Période : 1755 - 1757

Fonds : Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B
Du 12 janvier au 29 décembre 1758

Cote : 13 B 6

Période : 1758 - 1758

Fonds : Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B
Du 5 janvier au 23 novembre 1759

Cote : 13 B 7

Période : 1759 - 1759

Fonds : Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B
Du 16 janvier 1760 au 6 décembre 1762

Cote : 13 B 8

Période : 1760 - 1762

Fonds : Amirauté d'Aigues-Mortes (1774-1792) - 13 B

France. Amirauté (Aigues-Mortes, Gard)

17 contenus liés

Liens