Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Nîmes)

557 contenus liés

Libération conditionnelle

Cote : 1677 W 1-22, 31-42, 56-76, 98-116

Période : 2007 - 2010

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...
De Bea à Ben

Cote : 1677 W 33

Période : 2007 - 2007

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...
De Chen à Der

Cote : 1677 W 35

Période : 2007 - 2007

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...
De la lettre K à Mar

Cote : 1677 W 38

Période : 2007 - 2007

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...
De Mu à Pe

Cote : 1677 W 40

Période : 2007 - 2007

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...
De Se à la lettre Z

Cote : 1677 W 42

Période : 2007 - 2007

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...
Année 2008

Cote : 1677 W 56-76

Période : 2007 - 2010

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...
De Az à Belm

Cote : 1677 W 58

Période : 2008 - 2008

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...
De Bert à Boude

Cote : 1677 W 60

Période : 2008 - 2008

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...
De Boudi à Boui

Cote : 1677 W 61

Période : 2008 - 2008

Fonds : Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard, antenne de Nîmes : dossiers individuels de personnes placées sous main de justice...

Gard. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Nîmes)

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