Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bellon, Charles (1867-1928)

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Demande de Charles Bellon pour transformer la section d'ouverture d'une fenêtre du rez-de-chaussée de l'immeuble, 10 rue Biscarra.

Cote : 2 T 225-29

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Laurenti et Tribaudini pour construire 2 immeubles, avenue Malausséna.

Cote : 2 T 257-468

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Jérôme Spinetta pour badigeonner le rez-de-chaussée de l'immeuble de l'hôtel des ventes, rue Provana.

Cote : 2 T 309-2

Période : 1918 - 1918

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de la société anonyme de Publicité et d'Exploitations Cinématographiques pour construire un immeuble à usage d'établissement public ...

Période : 1920 - 1920

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Entrée sur l'avenue.

Cote : 2 T 312-120/1

Période : 1920 - 1920

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Palais Jacques Cauvin. Architecte : M. Bellon.

Cote : in-Folio 5-planche XLVI

Période : 1911 - 1911

Fonds : Livres illustrés
Palais de la Buffa. Architecte : M. Bellon.

Cote : in-Folio 5-planche XLVIII

Période : 1911 - 1911

Fonds : Livres illustrés
Demande de la société Paramount pour modifier intérieurement la salle de spectacles du cinéma « Paris-Palace », 64 avenue de la Victoire.

Cote : 2 T 490-528

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Bellon, architecte, pour le compte de Jacques Cauvin, afin de construire une maison à loyers sur un terrain qu'il possède, rue Lé...

Cote : 2 T 185-991

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Jacques Cauvin pour faire construire, sur un terrain qu'il possède, une maison à loyer, rue Lépante et se brancher sur les égouts...

Cote : 2 T 186-13

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Bellon, Charles (1867-1928)

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