Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Philibert II (duc de Savoie ; 1480-1504)

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Brou. - L'Eglise de Brou - Mausolée de Philibert le Beau. Lévy & Neurdein réunis (Paris)

Cote : 10 Fi 2959

Période : 1913 - 1932

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
Brou. - L'Eglise de Brou - Mausolée de Philibert le Beau. Lévy & Neurdein réunis (Paris)

Cote : 10 Fi 2960

Période : 1913 - 1932

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
Concessions d'emphytéoses.

Cote : II 1-7

Période : 1504 - 1507

Fonds : Série II - Autres documents d'Ancien Régime
Brou. - L'Eglise de Brou - Statuette du Tombeau de Philibert le Beau. Monuments historiques (Paris)

Cote : 10 Fi 2962

Période : 1890 - 1966

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
Sauf-conduit accordé par Philibert II pour l'acheminement du blé vers Nice et Villefranche, confirmé au verso les 3 et 9 août 1501.

Cote : HH 2-5

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Brou. - L'Eglise de Brou - Tombeau de Philibert le Beau. Monuments historiques (Paris)

Cote : 10 Fi 2961

Période : 1890 - 1966

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
Autorisation donnée par Philibert II aux Niçois, vu la stérilité de leur région, d'aller aux foires avec leurs marchandises dans tous les pa...

Cote : HH 93-9

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Protestation du doge Augustin Adorno et du Conseil des Anciens de Gênes auprès de Philibert II contre les droits de douane payés pour aller ...

Cote : HH 93-11

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution

Philibert II (duc de Savoie ; 1480-1504)

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