Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roland, Etienne

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Demande d'Honoré Cayssial pour construire une villa, quartier de la Lanterne.

Cote : 2 T 431-54

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Garace pour construire un garage, 9 rue des Boërs, quartier Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 432-91

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Béranger pour construire un immeuble, 38 rue Vernier.

Cote : 2 T 434-132

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Bermond pour construire une maison, lieu-dit La Clua, quartier Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 435-155

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Germain pour construire une maison, quartier du Piol.

Cote : 2 T 435-170

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Joseph Gasiglia pour alignement, rue Trachel (tronçon compris entre le boulevard Gambetta et la rue Dabray).

Cote : 2 T 436-198

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Joseph Gasiglia pour construire un garage, angle rue Trachel prolongée et passage Cognet.

Cote : 2 T 444-428

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'Edmond Dozol pour construire une villa, quartier de la Mantéga.

Cote : 2 T 450-572

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Béranger pour construire un groupe de garages dans la cour, 38 rue Vernier.

Cote : 2 T 451-604

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Lumediluna frères pour construire une maison, avenue du Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 456-764

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Roland, Etienne

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