Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thillet, Emile

Affiner votre recherche :

34 contenus liés

Demande de Sommard et Lambert pour construire deux villas jumelles, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 575-822

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Louis Corniglio pour construire une villa, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 575-826

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Etienne Cejudo pour construire une villa, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 576-840

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Célestin Seassau pour construire une maison, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 576-846

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de François Julio pour construire une maison, lotissement Bellevue,avenue du Belvédère, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 577-864

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Chabol et Ripoll pour construire une maison jumelle, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 577-871

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Baggioni pour construire une villa, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 579-898

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Mongreville pour construire un immeuble, route de la Corniche, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 579-900

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Vansteenbuysse pour construire un garage, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 581-948

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Rainaut et Roux pour construire deux villas jumelles, avenue Edith Cavell, quartier Cimiez.

Cote : 2 T 582-951

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)

Thillet, Emile

34 contenus liés

Liens