Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Passet, Victor (1892-?)

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Demande de Paoli pour surélever un immeuble, rue Andrioli et rue Fricero.

Cote : 2 T 577-861

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Marcheteau pour aménager la devanture du magasin, 6 rue Jacques Serraire.

Cote : 2 T 580-922

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Cagnoli pour transformer et agrandir une villa, quartier de Rimiez.

Cote : 2 T 584-1004

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Monticelli pour construire une annexe, ancien chemin de la Lanterne, quartier Carras.

Cote : 2 T 524-721

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Calosso pour construire un hangar, rue Carlone.

Cote : 2 T 465-1047

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Pasquali pour construire une maison, chemin Aimé Martin.

Cote : 2 T 465-1051

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Debonnaire pour couvrir la cour intérieure de l'immeuble, 1 rue Henri Kron.

Cote : 2 T 495-665

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Lenfant pour modifier la façade du magasin et transformer intérieurement le dit local, rue Jacques Serraire et rue d'Angleterre.

Cote : 2 T 497-728

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Barthélemy Olivari pour surélever un immeuble, 133 rue de France.

Cote : 2 T 499-798

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Maurice Debonnaire pour surélever un immeuble, 1 rue Henri Krhon.

Cote : 2 T 438-240

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Passet, Victor (1892-?)

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