Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonifassi, Jean-Baptiste (1867-?)

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Demande de Pascal Comanducci pour construire une maison, chemin de la Pinède, quartier Mantega.

Cote : 2 T 300-215

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Guillery pour construire une église (église Jeanne d'Arc) à l'angle de l'avenue Saint-Lambert et de l'avenue Valentine, quartier ...

Cote : 2 T 306-33

Période : 1915 - 1915

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Campion pour transformer et réparer l'annexe à sa villa (« Sole Mio »), quartier du Mont-Boron.

Cote : 2 T 309-14

Période : 1918 - 1918

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Perigny pour construire une annexe, avenue Bellevue.

Cote : 2 T 236-87

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Thevenot pour construire une villa, quartier de Barimasson.

Cote : 2 T 237-150

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Plan n° 2.

Cote : 2 T 255-285/1

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Joseph Gambeggi pour construire une maison, avenue Giacobi, quartier de Saint-Roch.

Cote : 2 T 262-593

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de la société Pathé-Phonos pour transformer intérieurement les locaux, avenue de la Victoire.

Cote : 2 T 566-654

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Plan n° 1.

Cote : 2 T 255-285/3

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Giraudy pour construire une annexe à son hôtel, à l'angle des rues Cotta et du Congrès.

Cote : 2 T 255-285

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Bonifassi, Jean-Baptiste (1867-?)

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