Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalbos, Vital

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Demande d'Antoine Pelissier pour construire une maison, quartier de Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 270-296

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande d'Antoine Rossetti pour construire une maison, quartier de Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 273-457

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Joséphine Cocon pour construire un immeuble, vallon de Barla, quartier de Fabron.

Cote : 2 T 286-271

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Raybaud pour transformer intérieurement un appartement, 34 boulevard du Mac-Mahon.

Cote : 2 T 293-550

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de François Eréna pour construire une annexe, chemin Aimé Martin, quartier Magnan.

Cote : 2 T 302-312

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Monteil pour surélever un immeuble, 41 rue Masséna.

Cote : 2 T 241-339

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Laurent Capponi pour surélever un immeuble, rue Bottero projetée.

Cote : 2 T 301-264

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de la veuve Blancheri pour surélever d'un étage une maison, quartier de Saint-Barthélemy supérieur.

Cote : 2 T 270-324

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Ferdinand Roux pour construire une maison, Domaine Tallasco, quartier du Petit Piol.

Cote : 2 T 270-333

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Joseph Ardison pour surélever d'un étage une maison, quartier de Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 270-334

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)

Chalbos, Vital

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