Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie des Chemins de Fer de Provence

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Demande de la Compagnie des Chemins de Fer de Provence pour construire des toilettes, rue Prince-Maurice prolongée.

Cote : 2 T 985-23

Période : 1944 - 1944

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de la Compagnie des Chemins de Fer de Provence pour construire un mur de clôture, rues Dabray et Prince-Maurice.

Cote : 2 T 958-87

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Permis de démolir n° 1439.

Cote : 291 W 26

Période : 1990 - 1990

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande de la Compagnie des Chemins de Fers de Provence pour construire un hangar, rue Torrini.

Cote : 2 T 676-280

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de la Compagnie des Chemins de Fer de Provence pour construire et rehausser des murs, rue Prince-Maurice.

Cote : 2 T 950-191

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de la Compagnie des Chemins de Fer de Provence pour construire une guérite, rue Dabray.

Cote : 2 T 952-228

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)

Compagnie des Chemins de Fer de Provence

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