Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gillotte, Charles-François

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1778

Cote : 4 E 74/5

Période : 1778 - 1778

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)
1780

Cote : 4 E 74/7

Période : 1780 - 1780

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)
1781

Cote : 4 E 74/8

Période : 1781 - 1781

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)
1782

Cote : 4 E 74/9

Période : 1782 - 1782

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)
janvier-juin 1783

Cote : 4 E 74/10

Période : 1783 - 1783

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)
1785

Cote : 4 E 74/14

Période : 1785 - 1785

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)
1787

Cote : 4 E 74/16

Période : 1787 - 1787

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)
janvier-mai 1788

Cote : 4 E 74/17

Période : 1788 - 1788

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)
janvier-juin 1790

Cote : 4 E 74/19

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)
Vendémiaire-ventôse an VI

Cote : 4 E 74/29

Période : 1797 - 1798

Fonds : 2e étude de Nuits-Saint-Georges (4 E 74)

Gillotte, Charles-François

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