Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ursulines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France)

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Photographies de membres de la famille Debadier et des familles alliées, photographies de portraits peints, photographie et transcription de...

Cote : 29 F 464

Période : 1801 - 2000

Fonds : 29 F - Fonds Miron d'Aussy (château de Juillenay)
Bouzeron (Saône et Loire)

Cote : 29 F 270

Période : 1734 - 1751

Fonds : 29 F - Fonds Miron d'Aussy (château de Juillenay)
Dominique.

Cote : 29 F 337

Période : 1656 - 1699

Fonds : 29 F - Fonds Miron d'Aussy (château de Juillenay)
Famille Bizard.

Cote : 29 F 338

Période : 1600 - 1757

Fonds : 29 F - Fonds Miron d'Aussy (château de Juillenay)
Claude et Marguerite.

Cote : 29 F 14

Période : 1699 - 1774

Fonds : 29 F - Fonds Miron d'Aussy (château de Juillenay)
Fondation de messe et tableau de l'ensemble des fondations.

Cote : 29 F 27

Période : 1629 - 1784

Fonds : 29 F - Fonds Miron d'Aussy (château de Juillenay)
François.

Cote : 29 F 191

Période : 1643 - 1738

Fonds : 29 F - Fonds Miron d'Aussy (château de Juillenay)
Fondation de messes à Saint-Andoche de Saulieu.

Cote : 29 F 199

Période : 1710 - 1760

Fonds : 29 F - Fonds Miron d'Aussy (château de Juillenay)
Noidan et Alise.

Cote : 29 F 392

Période : 1695 - 1695

Fonds : 29 F - Fonds Miron d'Aussy (château de Juillenay)

Ursulines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France)

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