Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Demoulin, Edmond Jules Prosper

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janvier-avril 1867

Cote : 4 E 62/225

Période : 1867 - 1867

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
mai-septembre 1867

Cote : 4 E 62/226

Période : 1867 - 1867

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
juin-décembre 1868

Cote : 4 E 62/229

Période : 1868 - 1868

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
avril-juin 1863

Cote : 4 E 62/214

Période : 1863 - 1863

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
juillet-août 1863

Cote : 4 E 62/215

Période : 1863 - 1863

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
juin-décembre 1865

Cote : 4 E 62/221

Période : 1865 - 1865

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
janvier-avril 1866

Cote : 4 E 62/222

Période : 1866 - 1866

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
octobre-décembre 1866

Cote : 4 E 62/224

Période : 1866 - 1866

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
janvier-mai 1868

Cote : 4 E 62/228

Période : 1868 - 1868

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
janvier-mars 1869

Cote : 4 E 62/230

Période : 1869 - 1869

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)

Demoulin, Edmond Jules Prosper

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